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Le Cliff
Olivier Psaume, Président du Cliff
Chers toutes et tous, 
Alors que nous sommes tous - ou presque - plongés dans le tourbillon de nos publications annuelles (voir le  calendrier des publications financières des sociétés membres et son analyse ), cette deuxième édition de notre nouvelle newsletter initiée en 2018 nous rappelle toutes les informations mises à notre disposition par le Cliff. 
Nos récents  petits déjeuners / débats  et  séminaire annuel  étaient axés sur l'actualité réglementaire, l'assemblée générale et le dialogue actionnarial : autant de sujets qui vont nous occuper dans les semaines et les mois à venir, autant de matière qui peut nous être utile !
Bonnes publications à tous et rendez-vous dans quelques semaines pour de nouvelles rencontres  !
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Préparer la DPEF
Courant octobre 2018, notre petite enquête sur la déclaration de performance extra-financière avait rencontré peu de succès : seules 6 sociétés avaient répondu. Il en serait sans doute autrement maintenant, à la veille de la publication du rapport de gestion 2018 devant inclure ce nouveau document. Il s'agit de présenter le business model de la société (incluant la responsabilité sociétale) et surtout, non seulement les principaux risques liés aux activités ( hiérarchisés ), mais aussi les politiques mises en oeuvre pour les maîtriser et les plans d'actions, sans oublier les résultats de ces politiques, incluant des KPIs .
Avec les lois NRE, puis Grenelle II, les entreprises françaises sont familiarisées depuis 15 ans au reporting RSE. Mais il s'agit cette fois de produire en quelque sorte une "démonstration" (consolidée) de performance , avec une vraie valeur ajoutée susceptible de renforcer leur crédibilité .
Reste à "caser" cette nouvelle publication dans celles d'ores et déjà existantes, réglementées ou non... et repenser l'ensemble
 
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Document de référence 2018 et clôture des comptes avec l'AMF
Pour sa dernière intervention devant les membres du Cliff avant son départ de l'AMF, Martine Charbonnier, Secrétaire générale adjointe (émetteurs et affaires comptables), avait de la matière : nouveau rapport sur le gouvernement d'entreprise en lieu et place du rapport du Président, nouvelle DPEF en lieu et place du rapport RSE (voir supra), avant l'arrivée de l' Universal Registration Document en juillet prochain, consacré par le règlement Prospectus. L'approche plus matérielle des facteurs de risques , l'analyse d'impact et l'occurrence sont des sujets clés pour les émetteurs. Côté gouvernance, il faudra expliquer et justifier davantage les changements, détailler les processus mis en place dans le cadre des plans de succession et ne rien oublier sur les rémunérations , en particuler ex post .
Enfin sur les comptes, entre le Brexit , l'hyperinflation en Argentine et les nouvelles normes IFRS 9, 15 et 16 (pour anticiper 2019), la pédagogie est de mise, avec une attention particulière sur les IAP ... tout en préparant XBRL pour l'exercice 2020.
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Le dialogue actionnarial
Tel était le thème de notre séminaire annuel 2018. La loi PACTE définit un nouveau cadre de responsabilité de l'entreprise vis-à-vis de l'ensemble de ses parties prenantes et va dans le sens d'une communication plus rationnelle de l'entreprise, avec pour objectif de la faire aimer, même s'il est difficile de satisfaire toutes les parties prenantes. L'exercice de pédagogie est donc complexe, entre intérêts des salariés et des actionnaires souvent opposés et pourtant convergents. L'intégrité, la réputation sont essentielles pour l' affectio societatis et compte tenu de l'évolution du dialogue actionnarial, tout au long de l'année, avec de nouveaux intervenants ( proxys , administrateurs référents), face parfois à des investisseurs activistes .
L'IR a un rôle clé dans ce dialogue : avec les investisseurs, pour qui il décrypte l'entreprise ; en interne, pour remonter la perception des marchés et faciliter la prise de décisions par la gouvernance. Il coordonne tous les canaux d'information, à la fois bon financier, bon communicant, averti sur la stratégie de l'entreprise et de son secteur, et maintenant bon juriste.
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Fiabilité et transparence des votes en AG
La transparence et la fiabilité du vote en Assemblée Générale est une des priorités des sociétés émettrices et un enjeu de crédibilité de la Place. Soucieux de faire toute la lumière sur les incidents rencontrés par plusieurs émetteurs lors de la saison des Assemblées Générales de 2018 et d’en tirer tous les enseignements utiles pour les prochaines, le Cliff a réuni les trois principaux centralisateurs/teneurs de compte conservateurs de la Place de Paris. Ils ont exposé la complexité du mode de fonctionnement du vote en AG, le mesures de contrôle et de vérification opérées en amont et au cours des AG et la nature des incidents observés en 2018, ainsi que les nouvelles mesures prises pour éviter que de tels incidents ne se reproduisent. Les modalités de publication des éventuels votes rejetés ont également été évoquées p our répondre dès 2019 à la nouvelle obligation de la directive droit des actionnaires, qui sera renforcée par la loi PACTE . Enfin, le représentant de l’AFTI a résumé l’état d’avancement de la rédaction du Guide méthodologie de vote demandé par le Régulateur. Un premier projet devrait faire l’objet d’une diffusion en septembre 2019.
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En route vers l'AG digitale ?
A l’heure du digital, les AG telles qu’elles sont conçues sont-elles toujours le meilleur lieu d’expression de la démocratie actionnariale ? En préambule, le Baromètre Cliff 2018 sur l'assemblée générale fait un état des lieux des pratiques actuelles en la matière : face aux enjeux juridiques, relationnels et d'image , ce projet annuel de longue haleine, très mobilisateur et fédérateur en interne, jusqu'au plus haut niveau, est déjà en partie digitalisé depuis de nombreuses années : webcast, e-convocation, vote préalable par Internet des institutionnels et des individuels... Pour autant, on ne peut pas encore parler d'AG digitale. La loi permet pourtant de digitaliser certes avant, mais aussi pendant l'AG - le vote en direct est possible depuis 2001 à condition qu'il soit prévu dans les statuts, avec les risques que cela représente -, mais elle ne permet pas encore la dématérialisation totale, puisque l'AG doit se tenir physiquement. Une AG hybride en quelque sorte.  
Outil de communication, le " totem " qu'est devenue l'AG au regard de ses contenus, de la communauté qu'elle rassemble, de la proximité qu'elle offre avec le management pourrait à la fois se rencentrer sur sa mission , avec un format réduit, et s'élargir par le biais de nouvelles rencontres digitales . Pour une meilleure expression de la démocratie actionnariale.
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Travaux de place sur les organismes de notation extra-financière
Les nombreux questionnaires sur l'extra-financier auxquels se soumettent les entreprises sont très chronophages , avec des méthodologies et des méthodes d'évaluation différentes. Et pour quel retour ? Partant de ce constat, l'AFEP et le MEDEF, en partenariat avec le C3D et le Cliff, ont initié en 2018 une enquête auprès des émetteurs afin d' évaluer la performance des organismes de notation auxquels ils répondent. Ses résultats ont mis en évidence certes des points forts, mais aussi des points d'amélioration qui ont servi de base à l'élaboration de recommandations établies à l’intention des organismes de notation extra-financière et de la Commission européenne. Un dialogue a été instauré avec les organismes analysés d'une part, qui se sont montrés pour la plupart très réceptifs, ont répondu sur les points d'amélioration ; et d'autre part avec un panel d’ investisseurs français qui sont leurs clients et ont expliqué leur utlisation de la notation extra-financière.
Les partenaires vont poursuivre en 2019 leurs actions de sensibilisation et de communication, en France et en Europe et suivre les engagements pris par les différents acteurs.  
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MiFIDVision : constats sur les impacts de MiFID II et propositions
Le Cliff est associé à des travaux de Place initiés par la SFAF , aux côtés de l'AFG, l'AF2I, l'AMAFI, Euronext, Paris EUROPLACE et le Medef, afin d'analyser les impacts de MiFID II sur les différents acteurs des marchés et d'émettre des propositions d'amélioration. Lancés au printemps 2018, notamment via une enquête réalisée auprès des membres du Cliff , ces travaux sont rassemblés sur la plateforme MiFIDVision et vont se poursuivre cette année afin de suivre les impacts en particulier sur la couverture analystes et l'organisation du  corporate access . Ces travaux seront notamment utilisés dans le cadre de la mission d'études de la Commission européenne qui sera menée au printemps prochain. 
Les émetteurs ne sont pas concernés directement par MiFID II, mais en subissent des effets collatéraux. Le Cliff a émis deux souhaits en leur nom : 
  • Assurer une couverture de qualité par l'analyse financière, comprenant de l'analyse fondamentale, et ce en particulier pour les small & midcaps ;
  • Préserver un bon accès aux investisseurs grâce à un dispositif d’intermédiation efficace.
 
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