EN
Accueil > Actualités > Informations législative et réglementaire > RSE : consolidation des recommandations AMF

RSE : consolidation des recommandations AMF

Lun. 28|11|2016 Twitter Facebook    

Pour davantage de simplicité et un accès plus aisé, les recommandations de l’AMF formulées en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale (RSE) des sociétés cotées dans des rapports de 2010, 2013 et 2016 sont reprises et consolidées dans le présent document afin que les émetteurs n’aient pas à se référer auxdits rapports pour prendre connaissance des recommandations émises.

En 2016, à l’occasion du troisième rapport de l’AMF sur ce thème, certaines des recommandations formulées antérieurement ont été réactualisées, c’est-à-dire réécrites à la marge ou complétées, notamment en vue d’une meilleure prise en compte de nouveaux constats ainsi que des évolutions normatives intervenues depuis la publication du rapport de l’AMF en 2013.

Télécharger la recommandation DOC-2016-13 applicable au 28/11/2016.